ARTICLE 1 : ORGANISME DECLARANT
MONCEAU FLEURS
23 rue d'Anjou
75 008 PARIS
ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE PUBLICATION
Groupe MONCEAU FLEURS - Paul MIR
ARTICLE 3 :HÉBERGEMENT
Hébergement Jaguar Network
ARTICLE : INFORMATIQUE ET LIBERTE
Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent.
Pour exercer votre droit d'accès et de rectification en application de l'article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique à l'aide du formulaire suivant : http://www.monceaufleurs.com/contact.html
ARTICLE 5 : DECLARATION CNIL
Conformément à la législation en vigueur, Le site monceaufleurs.com à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro Cnil 1533397 v 0.
ARTICLE 6 : RESPONSABILITE
MONCEAU FLEURS SA met tout en oeuvre pour offrir aux internautes l'accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, de l'exactitude des informations.
ARTICLE 7 : CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE
NCK interactive www.nck-interactive.com
ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet ainsi que l'ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de MONCEAU FLEURS SA.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.









