Mentions légales

ARTICLE 1 : ORGANISME DECLARANT

MONCEAU FLEURS
23 rue d'Anjou
75 008 PARIS

ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE PUBLICATION

Groupe MONCEAU FLEURS - Paul MIR

ARTICLE 3 :HÉBERGEMENT

Hébergement Jaguar Network

ARTICLE : INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent.

Pour exercer votre droit d'accès et de rectification en application de l'article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique à l'aide du formulaire suivant : http://www.monceaufleurs.com/contact.html

ARTICLE 5 : DECLARATION CNIL

Conformément à la législation en vigueur, Le site monceaufleurs.com à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro Cnil 1533397 v 0.

ARTICLE 6 : RESPONSABILITE

MONCEAU FLEURS SA met tout en oeuvre pour offrir aux internautes l'accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, de l'exactitude des informations.

 

ARTICLE 7 : CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE

NCK interactive www.nck-interactive.com

 

ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet ainsi que l'ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de MONCEAU FLEURS SA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

GROUPE MONCEAU FLEURS